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Remises sur la construction des maisons neuves

Date de publication: Juin 6, 2025
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Vous pensez construire la maison de vos rêves? Nous pouvons vous aider à rendre votre maison neuve plus écoénergétique et confortable! 

Pensez à l’efficacité énergétique au moment de construire. Votre maison coûtera moins cher au quotidien, vous y serez plus confortable et cela aidera à réduire votre impact sur l’environnement. En faisant évaluer vos plans dans le détail avant de construire, vous obtiendrez tous les renseignements requis pour savoir comment bâtir une maison écoénergétique. Vous pourrez ainsi utiliser les options les plus rentables pour réduire votre consommation d’énergie et minimiser vos coûts de construction.

Les incitatifs d’Efficacité Î.-P.-É. et liés à la carboneutralité changent à partir du 2 juin 2025. On peut prendre connaissance des changements en consultant la page sur la révision des programmes de remises pour la carboneutralité et d’Efficacité Î.-P.-É. La présente page explique les incitatifs offerts à partir du 2 juin 2025.

Première étape – Planifier la conception

Communiquez avec un de nos partenaires dans le domaine de l’énergie. Il n’est pas nécessaire de contacter Efficacité Î.-P.-É. à ce stade, puisque vous pouvez réserver votre service directement auprès d’un fournisseur. Ils prendront des dispositions pour qu’un conseiller en efficacité énergétique accrédité examine vos plans de bâtiments avant la construction. 

Veuillez vous assurer de vous inscrire auprès d’UN SEUL de nos partenaires.

Efficacité Î.-P.-É. subventionne automatiquement plus de 80 % des frais d’évaluation des plans et de suivi. Vous n’avez donc que 99 $ (TVH en sus) à payer.

Pour être admissible au Programme pour la construction de maisons neuves, vous devez soumettre votre demande avant de recevoir votre permis de construction ou dans les 30 jours suivant son obtention. Vous devez présenter votre demande avant que les fondations soient coulées.

Rappel : Pour être admissible au Programme pour la construction de maisons neuves, vous devez soumettre l’évaluation de vos plans avant que les fondations ne soient coulées. Efficacité Î.-P.-É. procédera à une inspection du site pour chaque demande afin de s’assurer que la construction n’a pas encore été entamée au moment où les formulaires d’inscription nous sont envoyés par votre fournisseur.

Deuxième étape – Bâtir en tenant compte de l’efficacité énergétique

Utilisez les recommandations personnalisées de votre conseiller accrédité pour améliorer l’efficacité énergétique de votre maison.

Collaborez avec votre entrepreneur pour mettre en œuvre les recommandations en matière d’efficacité énergétique au moment de construire votre maison.

Troisième étape – Obtenir votre remise

Demandez à votre conseiller accrédité d’effectuer une évaluation de suivi de votre nouvelle maison dans les 12 mois.

Votre maison recevra une cote ÉnerGuide vous indiquant, à vous et à tout futur propriétaire, que votre maison est confortable, écoénergétique et économique. Dépendamment de l’efficacité énergétique de votre maison, vous pourriez recevoir jusqu’à concurrence de 16 000 $ sous forme de remises. Le montant de ces remises varie en fonction des normes d’efficacité atteintes.

À noter que le propriétaire ou l’entrepreneur peut inscrire la maison. Le remboursement sera accordé au propriétaire, à moins que celui-ci demande qu’on le verse directement à l’entrepreneur.

*Selon le Code national du bâtiment – Canada 2020

Mesures incitatives à compter du 2 juin 2025

Nouveaux paliers de remboursement basés sur le Code national du bâtiment (CNB)

  • Palier 3 du CNB 2020 – 2 000 $
  • Palier 4 du CNB 2020 – 4 000 $
  • Palier 5 du CNB 2020 – 7 000 $
  • Cote du système ÉnerGuide de 0 GJ par année (carboneutre) – 15 000 $

En plus des remises basées sur le rendement mentionnées ci-dessus, une remise supplémentaire de 1000 $ sera offerte pour la certification Passive House ou la certification Net Zero ou Net Zero Ready de la Canadian Home Builders’ Association pour les nouvelles constructions.

Coordonnées

Si vous avez besoin d’information au sujet des programmes ou de soutien en matière d’efficacité énergétique, communiquez avec nous. Rendez-vous à Efficacité Î.-P.-É. au 69, avenue Belvedere à Charlottetown. Il est aussi possible d’obtenir de l’information sur les programmes dans tous les centres Accès Î.-P.-É. 

efficiencypei@gov.pe.ca

1-877-734-6336